Documents

Au niveau de la section locale 470

Statuts et règlements de la section locale 470 du SEFPO
Code d'éthique professionnelle du Personnel scolaire de La Cité collégiale
Manuel des membres : scolaire à temps plein
Manuel des membres : scolaire à charge partielle
Régime de retraite des CAAT

Au niveau provincial

Comité exécutif divisionnaire [DIVEX]
Comité des relations employé(e)s — employeur [EERC/CREE]
Équipe de négociation du personnel scolaire des CAAT
Programme de formation en cours d'emploi
Comité d'établissement de l'horaire des arbitrages
Comité mixte des assurances [JIC-CMA]
CAAT Academic Divisional


Compte-rendus des réunions du CEL

Compte-rendu du CEL du 28 septembre 2011
Compte-rendu du CEL du 26 octobre 2011

Protocoles d'entente

(à venir) Protocole d'entente sur la coordination